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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hema
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HEMA CANFILL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEMA CANFILL
Hema, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4167233
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
HEMA CANFILL de Hema

Présentation de la marque HEMA CANFILL

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hema auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEMA CANFILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hema domicilié(e) 5 RUE HERVE MARCHAND - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 7 PASSAGE DOUARD, 4 RUE DES OLIVETTES - 44000 - NANTES - France.

La marque HEMA CANFILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMA CANFILL arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

Hema a également déposé les autres marques suivantes : HEMA


Hema, Société par actions simplifiée - 5 RUE HERVE MARCHAND - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 375880051


INLEX IP EXPERTISE - 7 PASSAGE DOUARD, 4 RUE DES OLIVETTES - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Machines et machines outils, à savoir machines pour la laiterie, pompes utilisées sur des lignes de conditionnement, pompes de dosage pour le remplissage de récipients et de bouteilles, machines d'aspiration à usage industriel utilisées sur des lignes de conditionnement ; Machines à soutirer ; Manipulateurs industriel utilisés sur des lignes de conditionnement ; Machines de remplissage, machines de dosage utilisées sur des lignes de conditionnement ; Machines à boucher les bouteilles et les récipients ; Machines à capsuler les bouteilles et les récipients ; Machines à étanchéifier les bouteilles et les récipients ; Machines d'orientation de bouchons ou capsules ; Machines d'orientation de récipients et de bouteille ; Machines d'emballage ; Machines pour l'empaquetage ; Machines à sceller et à cacheter à usage industriel utilisées sur des lignes de conditionnement ; Rinceuses utilisées sur des lignes de conditionnement ; Machines pour nettoyer et rincer les bouteilles et récipients ; Appareils de nettoyage à vapeur utilisés sur des lignes de conditionnement ; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) pour machines utilisées sur des lignes de conditionnement ; Parties de machines utilisées sur des lignes de conditionnement, à savoir pistons, détenteurs de pression, pompes ;

Machines de pesage utilisées sur des lignes de conditionnement ; machines de mesure et de contrôle du remplissage de récipients et de bouteille ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle utilisés sur des lignes de conditionnement ; logiciels, applications logicielles informatiques téléchargeables et programmes informatiques intégrés dans des machines utilisées sur des lignes de conditionnement ; Appareils informatiques, ordinateurs, tablettes électroniques pour la commande de machines utilisées sur des lignes de conditionnement ; appareils informatiques et ordinateurs destinés au contrôle du remplissage des récipients et bouteilles ; tableaux d'affichage électroniques et moniteurs intégrés dans des machines utilisées sur des lignes de conditionnement.